Déposée le 10 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SA Philippe Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAS-DE-L'AYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Philippe Olivier domicilié(e) 43 rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 643 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA Philippe Olivier domicilié(e) 43 rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.
La marque PAS-DE-L'AYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA Philippe Olivier, SA - 43 rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 384643565
SA Philippe Olivier - 43 rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539053 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
– fromage. – transformation des produits agricoles d'autrui, à savoir l'affinage de fromages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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